Déposée le 26 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUTRITION 21
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRO INDEXYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUTRITION 21 domicilié(e) ZA DE LA SIAGNE, TECHNOLOGY CENTER, 06210 MANDELIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION 21 SARL - France.
La marque PRO INDEXYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION 21 SARL - ZA DE LA SIAGNE, TECHNOLOGY CENTER, 06210 MANDELIEU - France
NUTRITION 21 SARL - France
Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344178 - Publication au BOPI 2002-04-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; Substances diététiques à usage médical. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faite de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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